Cher Client,

Nous avons réuni ici les documents contractuels les plus usuels pour vous permettre de retrouver aisément les termes de la documentation que vous avez signée avec Cité Gestion.

Ces documents sont « en blanc ».

Veuillez prendre contact avec votre chargé de relation si vous souhaitez obtenir une nouvelle copie des documents tels que vous les avez complétés ou si certains documents pertinents pour votre situation ne figurent pas sous ce lien.

Documents d'ouverture de compte:

• Demande ouverture compte et Conditions Générales (CGE 001).pdf 
• Formulaire A - 2 ADE (CGE 005a).pdf
• Formulaire A - 4 ADE (CGE 005a).pdf
• Formulaire A (CGE 005a).pdf
• Procurations et Signatures 2 pers (CGE 007).pdf
• Procurations et Signatures 4 pers (CGE 007).pdf
• Demande d'ouverture - Contrat compte joint et Conditions Générales (CGE 010).pdf
• Acte de Nantissement (CGE 012).pdf
• Ouverture de sous-compte (CGE 033).pdf

Décharges:

• Décharge E-mail (CGE 013bis).pdf
• Décharge E-mail pour les tiers (CGE 013ter).pdf
• E-Communication (CGE 028).pdf

Mandats:

• Mandat de Gestion (CGE 014).pdf
• Mandat de Gestion - Avoirs non déposés (CGE 020).pdf
• Mandat Execution Only - Avoirs non déposés (CGE 021).pdf
• Mandat de transmission d'instructions (CGE 021bis).pdf
• Mandat de Conseil Placement (CGE 092).pdf
• Mandat de Conseil - Avoirs non déposés (CGE 092ter).pdf

Documents fiscaux:

• Assistance fiscale personne physique (CGE 026).pdf
• Déclaration sur le statut fiscal non-US (DNUS CGE 037).pdf
• Autorisation investissements pays (CGE 062).pdf

Investissements:

• Confirmation investissement non recommandé (CGE 063bis).pdf
• Décharge pour risques de concentrations (CGE 064).pdf
• Investissements à risques particuliers (CGE 065).pdf
• Investissements à risques particuliers - hors univers d'investissement (CGE 066).pdf
• Décharge pour Stratégie d'investissements (CGE 067).pdf
• Convention de Consolidation (CGE 138).pdf