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Relations d'affaires
Cher Client,
Nous avons réuni ici les documents contractuels les plus usuels pour vous permettre de retrouver aisément les termes de la documentation que vous avez signée avec Cité Gestion.
Ces documents sont « en blanc ».
Veuillez prendre contact avec votre chargé de relation si vous souhaitez obtenir une nouvelle copie des documents tels que vous les avez complétés ou si certains documents pertinents pour votre situation ne figurent pas sous ce lien.
Demande ouverture compte et Conditions Générales (CGE 001).pdf
Formulaire A - 2 pers (CGE 005a).pdf
Procurations et Signatures 2 pers (CGE 007).pdf
Procurations et Signatures 4 pers (CGE 007).pdf
Demande d'ouverture - Contrat compte joint et Conditions Générales (CGE 010).pdf
Acte de Nantissement (CGE 012).pdf
Décharge E-mail (CGE 013bis).pdf
Décharge E-mail pour les tiers (CGE 013ter).pdf
Mandat de Gestion (CGE 014).pdf
Mandat de Gestion - Avoirs non déposés (CGE 020).pdf
Mandat Execution Only - Avoirs non déposés (CGE 021).pdf
Mandat de transmission d'instructions (CGE 021bis).pdf
Assistance fiscale personne physique (CGE 026).pdf
Ouverture de sous-compte (CGE 033).pdf
Déclaration sur le statut fiscal non-US (DNUS CGE 037).pdf
Autorisation investissements pays (CGE 062).pdf
Confirmation investissement non recommandé (CGE 063bis).pdf
Mandat de Conseil Placement (CGE 092).pdf
Mandat de Conseil - Avoirs non déposés (CGE 092ter).pdf
Profil de risques et d'investissements (CGE 097).pdf
Formulaire classification client professionnel - opting out (CGE 098).pdf
